DSG_PQ_3 — Procédure de gestion des EPI
Objet
Décrire comment VESICA dote, suit, contrôle et renouvelle ses EPI, en cohérence avec les prescriptions du DUERP (DSG_PRO_1) et la réglementation. [STANDARD]
Domaine d'application
Tous les EPI utilisés sur les interventions exposantes (amiante, plomb, électricité, chantiers, tournées) et leur dotation au gérant et à tout salarié. [STANDARD]
Références
Voir front-matter. La procédure renvoie au Règlement UE 2016/425 pour la conformité produit et au Code du travail / sous-section 4 amiante pour les exigences d'usage ; elle fixe ici la discipline de gestion (dotation, péremption, retrait). [CORPUS]
Définitions
- EPI — équipement porté par l'intervenant pour le protéger d'un risque (catégorie III = risques mortels/irréversibles : amiante, plomb). [STANDARD]
- Dotation — remise d'un EPI à un intervenant, enregistrée (preuve). [STANDARD]
- Péremption — date au-delà de laquelle l'EPI (filtre, combinaison) n'est plus garanti. [STANDARD]
- Fit-check — vérification d'étanchéité du masque avant intervention. [STANDARD]
Responsabilités (RACI)
| Activité | Dirigeant | Agent SG (P24) | DSG_PRO_1 | Fournisseur |
|---|---|---|---|---|
| Prescription EPI par risque | C | I | A/R | — |
| Dotation + enregistrement | A | R | I | — |
| Suivi péremption / stock | I | R | I | — |
| Réapprovisionnement | A | R | I | R |
| Contrôle avant usage (port, fit-check) | A/R | I | I | — |
| Retrait / élimination EPI usagé | A | R | I | — |
Déroulement (qui/quoi/quand/où)
- Prescription (DSG_PRO_1) — le DUERP définit les EPI requis par métier exposant. Entrée de la procédure.
- Dotation initiale (dirigeant + P24) — remettre les EPI requis ; enregistrer la fiche de dotation (type, taille, date).
- Suivi (P24, CRON) — surveiller péremptions et niveaux de stock (DSG_IQ_3_1).
- Alerte & commande (P24 → dirigeant) — sur seuil/péremption, alerter et commander.
- Réception (P24) — mettre à jour l'inventaire (quantités, nouvelles dates de péremption).
- Contrôle avant usage (dirigeant) — vérifier état + fit-check du masque avant intervention exposante.
- Retrait (P24) — sortir de l'inventaire les EPI périmés/contaminés → filière déchets (DSG_PRO_5 pour amiante/plomb).
Enregistrements associés
- DSG_FQ_3 — Inventaire & dotation EPI.
- Fiches de dotation individuelles (preuve de remise). [STANDARD]
- Bons de livraison. [STANDARD]
Annexes
- Annexe A — Matrice v0 EPI requis par métier :
amiante → {masque P3, combinaison type 5, gants, surchaussures};plomb → {masque P3, gants, combinaison};tournée → {gilet HV, chaussures sécurité}. [À CONFIRMER] - Annexe B — Renvoi DSG_PRO_5 pour l'élimination des EPI contaminés. [CORPUS]