VESICA
IQDSG_IQ_3_1Brouillon

DSG_IQ_3_1 — Suivi des péremptions et réapprovisionnement EPI

Instruction· Services Généraux & Sécurité opérationnelle· émetteur VESICA DSG_PRO_3

DSG_IQ_3_1 — Suivi des péremptions et réapprovisionnement EPI

Objet (la tâche précise)

Surveiller en continu les dates de péremption et les niveaux de stock des EPI, lever les alertes au bon moment et déclencher le réapprovisionnement, de sorte qu'aucune intervention exposante ne soit jamais réalisée sans EPI valide (UC-C07). [CORPUS]

Prérequis / matériel / sécurité

  • Inventaire EPI (DSG_FQ_3) renseigné (dates de péremption, stocks, seuils minimaux). [STANDARD]
  • Matrice EPI/métier (DSG_PQ_3 annexe A). [STANDARD]
  • Tâche documentaire. [STANDARD]

Étapes d'exécution

  1. Parcourir l'inventaire EPI.
  2. Pour chaque référence : comparer date_peremption à aujourd'hui + delai_alerte et quantite à seuil_min.
  3. Marquer les références à renouveler (péremption proche) ou à recommander (stock bas).
  4. Émettre l'alerte consolidée (référence, motif, quantité à commander).
  5. Sur réception : créer les nouvelles entrées d'inventaire avec leurs propres dates de péremption (lot neuf ≠ lot ancien).
  6. Retirer de l'inventaire les EPI périmés/contaminés et router vers DSG_PRO_5 si amiante/plomb.

Règles, critères et seuils

[= EMBRYON DU CATALOGUE — theme=epi, metier variable]

  • Filtres respiratoires P3 : surveiller la date de péremption fabricant ; un filtre ouvert a une durée d'usage limitée après ouverture. (source_ref: notice fabricant / INRS APR [À CONFIRMER])
  • Combinaisons jetables type 5/6 : usage unique pour amiante/plomb — jamais réutilisées ; suivre péremption du stock. (source_ref: sous-section 4 amiante ; Règlement UE 2016/425 [STANDARD])
  • Délai d'alerte péremption : 60 jours avant la date (les EPI critiques se commandent à l'avance). (source_ref: VESICA [À CONFIRMER])
  • Seuil de stock minimal : défini par référence (ex. masque : 1 de secours ; combinaison : ≥ 2 ; filtres P3 : ≥ 1 paire de secours). (source_ref: VESICA [À CONFIRMER])
  • Règle bloquante : si l'EPI requis pour une mission est périmé ou en rupture, la mission exposante est suspendue jusqu'au réapprovisionnement (garde DEX). (source_ref: VESICA — obligation de protection [STANDARD])
  • Contamination = retrait immédiat : un EPI ayant servi en zone amiante/plomb (combinaison, surchaussures) sort de l'inventaire d'usage → déchet dangereux (DSG_PRO_5). (source_ref: sous-section 4 amiante)

Points de contrôle / cas particuliers

  • Lot neuf à réception : ne pas écraser la date de péremption d'un lot par celle d'un autre — chaque lot a sa date. [STANDARD]
  • EPI multi-usage à durée de vie (masque complet, harnais) : suivi croisé possible avec DSG_PRO_2 (contrôle périodique). [STANDARD]
  • Taille : la dotation doit correspondre à l'intervenant (un masque mal ajusté ne protège pas → fit-check, DSG_IQ_3_2 roadmap). [STANDARD]

Sortie / enregistrement produit

  • Une alerte de renouvellement / réapprovisionnement (notification + liste de commande), et
  • un inventaire EPI à jour (DSG_FQ_3) après réception / retrait. [CORPUS]

Agent responsable

Agent Services Généraux (P24) — surveillance, alerte, mise à jour de l'inventaire. Le dirigeant valide la commande et contrôle l'état avant usage. [CORPUS]