DSG_PQ_1 — Procédure SST & tenue du DUERP
Objet
Décrire comment VESICA évalue ses risques professionnels, transcrit le DUERP, le tient à jour et en dérive les mesures de prévention. Cette procédure est le document VESICA (niveau 2) : elle s'appuie sur le Code du travail et peut aller au-delà du minimum réglementaire (double mandat — exigence vitrine). [CORPUS]
Domaine d'application
Toutes les activités exposantes de VESICA : production de diagnostics sur le terrain (amiante, plomb, électricité, gaz, termites, DPE), déplacements (tournées), manipulation et stockage de l'analyseur plomb à fluorescence X, gestion des déchets dangereux, travail de bureau. S'applique au gérant et à tout salarié dès l'embauche. [STANDARD]
Références
Voir front-matter references. Principe de subsidiarité : le détail technique de chaque exigence reste dans la norme / le texte cité ; cette procédure renvoie et ne recopie pas. La traçabilité réglementaire fine relève de DJC (corpus + agent Juriste P25). [CORPUS]
Définitions
- Unité de travail — regroupement homogène de situations d'exposition (ici : par métier exposant + bureau + route). [STANDARD]
- DUERP — Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels : inventaire coté des risques par unité de travail. [STANDARD]
- Mode opératoire sécurité — instruction terrain dérivée du DUERP pour un métier exposant. [STANDARD]
- Mesure de prévention — action de réduction du risque, hiérarchisée (voir Déroulement étape 4). [STANDARD]
- Renvoi glossaire métier :
MACRO_PROJET/M0_Glossaire_Metier.md. [CORPUS]
Responsabilités (RACI)
| Activité | Dirigeant | Agent SG (P24) | DJC | Méd. travail |
|---|---|---|---|---|
| Recensement unités de travail | A/R | C | C | I |
| Cotation des risques | A/R | C | I | C |
| Choix des mesures de prévention | A/R | C | C | C |
| Rédaction / MAJ du DUERP | A | R | C | I |
| Archivage & planification revue | A | R | I | I |
| Veille réglementaire impactant le DUERP | I | C | A/R | I |
(R=Réalise, A=Approuve, C=Consulté, I=Informé.) [STANDARD]
Déroulement (qui/quoi/quand/où)
- Recensement (dirigeant + P24, à chaque nouvelle prestation/équipement) — lister les unités de travail à partir du catalogue des missions et du parc matériel. Où : registre DUERP (DSG_FQ_1).
- Identification des dangers (P24) — pour chaque unité, collecter dangers via FDS, notices machine (DSG_PRO_2), retours terrain DEX.
- Cotation (dirigeant, voir DSG_IQ_1) — coter
Gravité × Probabilité × Fréquence→ niveau de risque. Décision non déléguée à l'IA en v1. - Mesures de prévention (dirigeant) — appliquer la hiérarchie des principes généraux de prévention (art. L.4121-2) : ① supprimer le risque → ② substituer → ③ protection collective → ④ EPI (prescrits ici, dotés par DSG_PRO_3) → ⑤ mesures organisationnelles/formation (DSG_PRO_7).
- Transcription (P24) — mettre à jour le DUERP + le plan d'actions (mesure, échéance, responsable).
- Dérivation des MO (P24 + dirigeant) — produire / actualiser les modes opératoires sécurité par métier (DSG_IQ_1_2, _1_3).
- Archivage & revue (P24) — archiver la version (≥ 40 ans) ; planifier la revue annuelle (CRON) et déclencher une revue événementielle sur signal DJC (UC-D05) ou accident.
Enregistrements associés
- DSG_FQ_1 — Registre des risques / DUERP.
- Plan d'actions de prévention (peut être une vue du même registre). [STANDARD]
- Modes opératoires sécurité (DSG_IQ_1_x). [STANDARD]
Annexes
- Annexe A — Liste v0 des unités de travail VESICA :
amiante,plomb,electricite,gaz,termites,dpe,tournee_route,bureau. [À CONFIRMER] - Annexe B — Échelles de cotation (voir DSG_IQ_1). [STANDARD]
- Annexe C — Renvoi aux FDS et notices (gérées avec DSG_PRO_2). [STANDARD]