VESICA
IQDSG_IQ_1Brouillon

DSG_IQ_1 — Coter un risque et mettre à jour le DUERP

Instruction· Services Généraux & Sécurité opérationnelle· émetteur VESICA DSG_PRO_1

DSG_IQ_1 — Coter un risque et mettre à jour le DUERP

Objet (la tâche précise)

Pour un danger identifié sur une unité de travail, calculer son niveau de risque selon une échelle normalisée, le comparer au seuil d'action, et inscrire/mettre à jour la ligne correspondante du registre DUERP (DSG_FQ_1). [STANDARD]

Prérequis / matériel / sécurité

  • Registre DUERP (DSG_FQ_1) accessible. [STANDARD]
  • Données du danger : source (FDS / notice / retour terrain), unité de travail, mesures existantes. [STANDARD]
  • Aucun risque physique (tâche documentaire). [STANDARD]

Étapes d'exécution

  1. Sélectionner l'unité de travail et le danger à coter.
  2. Évaluer Gravité (G), Probabilité (P) et Fréquence d'exposition (F) selon les échelles ci-dessous.
  3. Calculer le score brut : R = G × P × F.
  4. Identifier les mesures de prévention existantes et estimer le risque résiduel (score après mesures).
  5. Comparer le risque résiduel au seuil d'action → statut (acceptable / à réduire / prioritaire).
  6. Si à réduire/prioritaire : proposer une mesure (hiérarchie L.4121-2) + échéance + responsable.
  7. Écrire/mettre à jour la ligne dans DSG_FQ_1 ; horodater ; conserver la version.

Règles, critères et seuils

[= EMBRYON DU CATALOGUE — theme=sst]

  • Échelle Gravité (G) : 1 = bénin (gêne) · 2 = sérieux (arrêt court) · 3 = grave (incapacité durable) · 4 = très grave (irréversible / mortel — ex. exposition amiante, rayonnement). (source_ref: VESICA, échelle interne type INRS ED 840 [À CONFIRMER])
  • Échelle Probabilité (P) : 1 = très improbable · 2 = possible · 3 = probable · 4 = très probable. (source_ref: VESICA [STANDARD])
  • Échelle Fréquence d'exposition (F) : 1 = rare (< 1×/mois) · 2 = occasionnelle · 3 = fréquente (hebdo) · 4 = permanente (chaque visite). (source_ref: VESICA [STANDARD])
  • Seuil d'action : R ≥ 12 ⟶ statut prioritaire (mesure obligatoire sous 30 j) ; 4 ≤ R < 12 ⟶ à réduire (mesure planifiée) ; R < 4 ⟶ acceptable (surveillance). (source_ref: VESICA — seuils à calibrer [À CONFIRMER])
  • Règle CMR / amiante-plomb : tout danger Cancérogène-Mutagène-Reprotoxique (amiante, plomb, silice) est coté G = 4 d'office et ne peut être acceptable sans protection collective + EPI + suivi médical renforcé. (source_ref: Code du travail R.4412-59 et s. ; sous-section 4 amiante)
  • Règle rayonnement ionisant : la détention de l'analyseur plomb à fluorescence X impose le régime radioprotection — renvoi DSG_PRO_4 / DSG_IQ_4 (PCR), non coté ici en isolé. (source_ref: Code de la santé publique R.1333- ; voir DSG_PRO_4)*
  • Hiérarchie des mesures : ne jamais proposer un EPI (niveau ④) si une protection collective (niveau ③) est raisonnablement applicable. (source_ref: Code du travail L.4121-2)

Points de contrôle / cas particuliers

  • Cumul d'expositions (ex. amiante + travail en hauteur dans des combles) : coter chaque danger séparément, puis vérifier qu'aucune mesure n'aggrave un autre risque. [STANDARD]
  • Mono-exploitant : certaines mesures organisationnelles (binôme, surveillance mutuelle) sont impossibles en solo → tracer la mesure compensatoire (procédure de retour, géolocalisation tournée). [À CONFIRMER]
  • Nouveau métier au catalogue : créer l'unité de travail avant de coter. [STANDARD]

Sortie / enregistrement produit

Une (ou plusieurs) ligne(s) à jour dans DSG_FQ_1 (Registre DUERP), avec score, statut, mesure et échéance. Déclenche, si prioritaire, une alerte (notif system-activity ou tâche P24). [STANDARD]

Agent responsable

Agent Services Généraux (P24) prépare la cotation et tient le registre ; le dirigeant valide le niveau de risque et arbitre les mesures (jugement non délégué en v1). [CORPUS]