VESICA
IQDSG_IQ_2_2Brouillon

DSG_IQ_2_2 — Tenir le carnet de vie d'un appareil (focus analyseur plomb à fluorescence X)

Instruction· Services Généraux & Sécurité opérationnelle· émetteur VESICA DSG_PRO_2

DSG_IQ_2_2 — Tenir le carnet de vie d'un appareil (focus analyseur plomb à fluorescence X)

Objet (la tâche précise)

Consigner et maintenir l'historique complet d'un appareil — identité, mouvements (entrées/sorties d'usage), étalonnages, maintenances, incidents — de façon à pouvoir, à tout moment, prouver que l'appareil était apte le jour d'un diagnostic donné. Cas central : l'analyseur plomb à fluorescence X (UC-C04). [CORPUS]

Prérequis / matériel / sécurité

  • Fiche carnet de vie (DSG_FQ_2) de l'appareil. [STANDARD]
  • Pour l'analyseur plomb : n° de série de la source radioactive scellée, certificats constructeur, données de suivi radioprotection (DSG_PRO_4). [STANDARD]
  • ⚠ La manipulation physique de l'analyseur plomb relève du régime radioprotection (DSG_PRO_4) — cette instruction ne couvre que la traçabilité documentaire. [CORPUS]

Étapes d'exécution

  1. Identité — à l'entrée au parc : renseigner modèle, n° de série appareil, n° de série source, date d'acquisition, fournisseur, périodicités.
  2. Mouvements — consigner chaque entrée/sortie significative (mise en service, mise en sommeil, prêt, transport longue distance, retour SAV). C'est le sens premier d'« entrées/sorties » du carnet (UC-C04).
  3. Étalonnages / contrôles — pour chaque opération : date, type, prestataire, n° certificat, verdict, prochaine échéance (cf. DSG_IQ_2_1).
  4. Maintenances / incidents — choc, panne, remplacement source, mise à jour firmware → ligne dédiée + impact sur l'aptitude.
  5. Lien radioprotection — référencer les contrôles PCR/source (DSG_PRO_4) sans les dupliquer (pointeur).
  6. Archivage — joindre les PDF (certificats, bons) ; conserver pour toute la durée de détention + post-cession.

Règles, critères et seuils

[= EMBRYON DU CATALOGUE — theme=[materiel,radioprotection], metier=plomb]

  • Unicité : un carnet de vie = un appareil physique identifié par son n° de série (jamais par modèle). (source_ref: VESICA — traçabilité [STANDARD])
  • Append-only : on n'efface jamais une ligne d'historique ; une correction = nouvelle ligne. (source_ref: VESICA — preuve opposable, cohérent rétention M2 [STANDARD])
  • Source radioactive scellée : son n° de série, sa date de fabrication et son suivi de contrôle sont obligatoires au carnet et liés à la déclaration/autorisation détenue (DSG_PRO_4). (source_ref: Code de la santé publique R.1333- ; ASN/IRSN — voir DSG_PRO_4)*
  • Traçabilité dossier : à la demande (litige, contrôle), pouvoir produire l'état d'aptitude de l'appareil à la date d'un dossier donné. (source_ref: VESICA — exigence vitrine/juridique [STANDARD])
  • Réforme / cession : la sortie définitive (notamment cession d'une source radioactive) suit une procédure réglementée (reprise fournisseur agréé) — renvoi DSG_PRO_4. (source_ref: réglementation sources scellées — voir DSG_PRO_4)

Points de contrôle / cas particuliers

  • Appareil en location/secours : carnet temporaire, clôturé au retour. [À CONFIRMER]
  • Firmware : une mise à jour peut modifier l'algorithme de mesure → la tracer (impact métrologique possible). [STANDARD]
  • Cohérence avec DSG_PRO_4 : ne jamais saisir un contrôle radioprotection en double — pointer la source de vérité PCR. [CORPUS]

Sortie / enregistrement produit

Le carnet de vie à jour (DSG_FQ_2) de l'appareil, requêtable pour : l'échéancier (DSG_IQ_2_1), le statut d'aptitude (garde DEX), et la preuve d'aptitude à une date donnée. [CORPUS]

Agent responsable

Agent Services Généraux (P24) — tenue documentaire. Le volet radioprotection physique est porté par la PCR (DSG_PRO_4). [CORPUS]